ecureuil-comptaman-grandAlors qu’il range dans un coffre sa récolte de noisettes de l’automne, Comptaman reçoit un appel téléphonique. C’est à nouveau Pascal, l’entrepreneur qui voulait se mettre en société.

Pascal (prénom fictif pour protéger l’identité de notre gentil lecteur) : Hello ComptaMan ! Finalement, grâce à tes explications, j’ai compris ce qu’était une société et pourquoi mon comptable me conseillait d'en créer une. Et du coup, je l’ai fait!

 

ComptaMan : Toutes mes félicitations, jeune entrepreneur ! Mais je suppose que si tu viens me voir, c’est que tu as encore une question ?

Pascal :Hé bien, oui! Mon comptable me dit à présent que je pourrais optimiser ma rémunération en ayant recours aux droits d’auteur. Que veut-il dire par là?

ComptaMan : Tu es graphiste, si je ne me trompe pas ?

Pascal :Graphiste et Web Designer, en fait.

ComptaMan : D’accord. Dans ce cas, il pourrait en effet être intéressant pour toi d’y recourir. Mais laisse-moi t’expliquer le principe. Revenons à notre exemple du Dr Jekyll et de sa SPRL Hyde (nos lecteurs pourront trouver ici l’épisode 1 et l’épisode 2).

Pascal :Je t’écoute.

ComptaMan : Et bien voilà. Supposons que le Dr Jekyll soit graphiste. Il exerce son activité à travers la SPRL Hyde. C’est donc la SPRL qui vend ses services à ses clients et qui leur envoie ses factures. Elle rémunère le Dr Jekyll en tant que gérant.

Pascal :Tout à fait. Ce qui permet à la SPRL Hyde de ne pas reverser tout l’argent gagné et de l’utiliser pour diminuer la facture fiscale globale de l’activité.

ComptaMan (avec un grand sourire): Tu as bien compris et retenu mes explications, à ce que je vois. Et bien justement, parmi ces possibilités d’optimisation, il y a les droits d’auteur. Je m’explique. La SPRL Hyde, lorsqu’elle utilise les créations graphiques du Dr Jekyll, par exemple tout le design qu’il a créé pour un site web, cède à son client le droit d’utiliser ces créations sur son site ou ailleurs, selon ce qui a été convenu.

Pascal :En effet.

ComptaMan :Or, elle ne peut en principe pas céder un tel droit si elle ne l’a pas elle-même acquis auprès du créateur ?

Pascal :ce n’est pas elle qui a créé le design?

ComptaMan :Non. La société utilise le design créé par le Dr Jekyll. Qui doit donc lui céder le droit d’utiliser et de revendre ce design à qui elle veut.

Pascal :ah, d’accord. Moyennant une rémunération, donc ?

ComptaMan :Moyennant le paiement de droits d’exploitation, qui sont considérés comme des droits d’auteur. Et bénéficient d’un traitement fiscal particulier.

Pascal :Comment ça ?

ComptaMan :Pour autant qu’ils ne dépassent pas un plafond assez élevé (plus de 57.270 euros en 2015), les droits d’auteur ne sont pas considérés comme une rémunération, mais comme un revenu mobilier. Et en tant que tels, ils sont soumis à un précompte mobilier libératoire de 15%. Et sont exemptés de cotisations sociales.

Pascal :Tu es en train de me dire que ces droits d’auteur sont seulement imposés à 15% ? Et qu’il n’y a pas de cotisations sociales ? Mais c’est très peu élevé comme imposition!

ComptaMan :Tu en comprends donc l’intérêt. De plus, le Dr Jekyll peut déduire un pourcentage de frais forfaitaires, qui s’élève à 50% sur la première tranche de 15.270 euros, un peu moins après.

Pascal :Donc, ça fait 7,5% d’impôt si on ne dépasse pas la première tranche ?

ComptaMan :Tout à fait.

Pascal :Mais pourquoi le Dr Jekyll ne se rémunère-t-il pas entièrement ainsi, alors ?

ComptaMan : Parce que l’administration fiscale n’est pas folle. Elle veut bien admettre, car c’est normal, que la SPRL Hyde rémunère le Dr Jekyll pour la cession de ses droits d’exploitation. Mais le Dr Jekyll doit aussi recevoir une rémunération pour son travail. Il y a donc des conditions très strictes qui encadrent tout cela, des conditions que le Dr Jekyll devra respecter. En clair, mieux vaut consulter son comptable et un fiscaliste spécialisé en la matière avant de se lancer de ce genre de chose. Et mettre tout cela sur papier dans un véritable contrat.

Pascal :Oui, je comprends. Mais à part le web design, qu’est-ce qui peut entrer en ligne de compte.

ComptaMan :en principe, toute “création originale”, c’est-à-dire qu’elle doit être “originale” (empreinte de la personnalité de l’auteur) et exprimée dans une certaine forme pour être accessible au public. Cela concerne donc les oeuvres littéraires et artistiques, mais dans un sens très large, qui couvre notamment le travail des journalistes et des copywriters, des graphistes, des web designers, mais aussi des créateurs de programmes informatiques.

Pascal :Oh, d’accord. Donc, c’est une bonne piste d’optimisation pour moi.

ComptaMan : Tout à fait. Je ne peux que t’encourager à en parler avec ton comptable. Et avec un fiscaliste, car c’est une matière très compliquée. Le montant des droits et la manière dont ils sont calculés sont par exemple très strictement encadrés.

Pascal :Je me rends de ce pas chez mon comptable. Qui connaît un bon fiscaliste!

ComptaMan :Excellente idée ! Bonne journée !

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