ecureuil-comptaman-grandAlors qu’il commande en ligne un flacon d’huile essentielle de noisette, ComptaMan reçoit un appel sur Skype. C’est Pascal, l’entrepreneur qui se demande s’il doit se mettre en société.

Pascal (prénom fictif pour protéger l’identité de notre gentil lecteur) : ComptaMan, maintenant que j’ai digéré tes précédentes explications sur le passage en société , j’aimerais que tu m’expliques en quoi c’est intéressant fiscalement.

 

ComptaMan : Et bien, comme je te l’ai dit la fois passée, les atouts fiscaux de cette formule découlent directement de ses implications juridiques: aux yeux de la loi, et donc aussi du fisc, le Dr Jekyll et la sprl Hyde sont deux personnes distinctes.

Pascal :Ah oui, je me souviens. Mais en quoi est-ce intéressant ?

ComptaMan : Et bien, c’est la sprl Hyde qui exerce les activités professionnelles du Dr Jekyll - du moins aux yeux de la loi. Le Dr Jekyll, lui, est gérant de cette société sous statut d’indépendant.

Pascal : D’accord. Et donc?

ComptaMan : Et donc, toutes les factures sont émises par la sprl Hyde, qui perçoit l’entièreté des revenus de l’activité. C’est ensuite elle (enfin, son gérant, le Dr Jekyll) qui décide comment ces revenus seront attribués.

Pascal :Ah, d’accord. Elle ne doit pas nécessairement tout reverser au Dr Jekyll.

ComptaMan :Ce serait de toute manière impossible, puisque la sprl assume aussi toutes les dépenses professionnelles: loyer du bureau, enfin du cabinet, achat et amortissement du matériel, fournitures, honoraires du comptable, salaire de l’assistante médicale… Mais ce qui lui reste, elle en fait ce qu’elle entend. Enfin, ce que le Dr Jekyll décide.

Pascal :OK. Mais pourquoi ne pas lui reverser un salaire ?

ComptaMan : Pour plusieurs raisons. La première n’est pas fiscale: le Dr Jekyll prend des vacances. En tant qu’indépendant, il n’a évidemment aucun revenu. Même chose s’il tombe malade. Donc, la société va mettre une partie de ses revenus de côté pour pouvoir payer une rémunération régulière à son gérant quoi qu’il advienne.

Pascal :Une sorte de “tampon” pour assurer le paiement du salaire.

ComptaMan : Tout à fait. Par ailleurs, la société a intérêt à garder une partie de l’argent pour elle. En effet, elle est imposée à un taux nettement moins élevé (25% pour les petites sociétés) que le Dr Jekyll, qui devrait payer plus de 50% sur la partie la plus élevée de son salaire.

Pascal : La différence est de taille. Mais cet argent, il est bloqué là?

ComptaMan : Pas tout à fait. Il existe des solutions fiscales intéressantes: la société peut par exemple verser un dividende au Dr Jekyll en bénéficiant de la réserve de liquidation. Cela coûte environ 15% en impôts. L’un dans l’autre, ça fait toujours dix pour cent de moins que ce qu’il paie comme impôt des personnes physiques.

Pascal : D’accord. Donc, l’idée est aussi, en quelque sorte, de “partager” les revenus parce que chacun sera ainsi imposé séparément.

ComptaMan : Tout à fait. Car la rémunération du Dr Jekyll est bien sûr déductible pour la société en tant que dépense professionnelle. Mais ce n’est pas tout. La société peut aussi acheter une voiture, un GSM et un ordinateur et les mettre à disposition du Dr Jekyll qui pourra aussi les utiliser dans le cadre privé. C’est ce qu’on appelle un Avantage de Toute Nature (ou ATN).

Pascal : C’est libre d’impôts?

ComptaMan :Bien sûr que non, ce serait trop simple. Mais cet ATN est évalué, pour les trois exemples que je viens de citer, sur base d’un forfait et non de la valeur réelle. Autrement dit, Dr Jekyll paiera nettement moins d’impôts sur ces ATN que si la société devait lui verser sous forme de rémunération de quoi se payer tout cela.

Pascal : Je vois. Et il y a d’autres choses à faire encore?

ComptaMan : Oui! Par exemple, en tant qu’indépendant, le Dr Jekyll peut souscrire une pension libre complémentaire d’indépendant (PLCI). Elle est fiscalement déductible, mais seulement jusqu’à un certain plafond. S’il souhaite épargner plus pour sa pension, la société peut pour sa part souscrire un Engagement Individuel de Pension (EIP) dont les primes sont également déductibles (avec un plafond nettement plus élevé).

Pascal : Le Dr Jekyll prépare sa pension avec l’argent de la sprl Hyde, et la sprl Hyde déduit les primes versées?

ComptaMan : C’est bien ça. Et en plus, le Dr Jekyll peut utiliser - sous certaines conditions - son capital garanti pour participer au financement d’un achat immobilier.

Pascal : Je vois. C’est donc forcément plus intéressant de passer en société?

ComptaMan : Disons qu’il faut en parler avec ton comptable. En effet, créer et entretenir une société a un coût. Et l’optimisation n’est intéressante que si la société génère suffisamment de revenus. Ton comptable pourra te dire si c’est intéressant pour toi.

Pascal : Il semble le penser, en tout cas. Je vais retourner le voir pour en discuter. Merci, ComptaMan!

ComptaMan :Mais de rien!

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